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Marques déposées par François JAY
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PROTÉGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTÉGAL
François JAY

Numéro de dépôt :
1323747
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1995

Présentation de la marque PROTÉGAL

Déposée le 19 septembre 1985 par François JAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTÉGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est François JAY domicilié(e) 23, rue Gramme, 75015 PARIS. - France.

La marque PROTÉGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTÉGAL est expirée depuis le 19 septembre 1995.


François JAY - 23, rue Gramme, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.