Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La MAISON Des PRODUITS Du PAYS Quercy Périgord
Monsieur François JAUBERT

Numéro de dépôt :
3335495
Date de dépôt :
18/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/01/2015
La MAISON Des PRODUITS Du PAYS Quercy Périgord de François JAUBERT

Présentation de la marque La MAISON Des PRODUITS Du PAYS Quercy Périgord

Déposée le 18 janvier 2005 par monsieur François JAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La MAISON Des PRODUITS Du PAYS Quercy Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est monsieur François JAUBERT domicilié(e) “ Lou Cantou ” Cougnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

La marque La MAISON Des PRODUITS Du PAYS Quercy Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La MAISON Des PRODUITS Du PAYS Quercy Périgord est expirée depuis le 18 janvier 2015.

François JAUBERT a également déposé les autres marques suivantes : F. JAUBERT , GPS GOURMET PREMIUM SELECTION , La Maison des Produits du Pays


Monsieur François JAUBERT - “ Lou Cantou ” Cougnac - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres, présentoirs, boîtes en bois ou en matière plastique, plateaux de table, coffres non métalliques, coffrets (meubles), paniers non métalliques. Comptoirs, tables, étagères. Pièces d'ameublement. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosse (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage actionné manuellement ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : verres, pots, poterie, vaisselle, plateaux, plats non en métaux précieux, vases, carafes. Ustensiles de cuisine non électriques non en métaux précieux. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Brûle-parfums, vaporisateurs de parfum. Poisson, gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; plats cuisinés à base de légumes, de poissons. Légumes conservés, séchés et cuits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Vins Délimités de Qualité Supérieure « Côteaux du Quercy ».

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.