ROYAL JANOUEIX
Présentation de la marque ROYAL JANOUEIX
Déposée le 25 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ROYAL JANOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL JANOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL JANOUEIX est expirée depuis le 25 janvier 2022.
François JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214160 - Publication au BOPI 2002-01-24
Renouvellement sans limitation n°2001875 - Publication au BOPI 1993-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62497 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 24 novembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°151958 - Publication au BOPI 1992-11-24
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487480 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23