Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ROC de CASTEL
Numéro de dépôt :
3692911
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROC de CASTEL
Déposée le 20 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC de CASTEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
François JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 22 avril 2010 - Retrait total n°522323 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22