Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT BERTIN
SARL FRANCOIS JANOUEIX

Numéro de dépôt :
4396072
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
PETIT BERTIN de FRANCOIS JANOUEIX

Présentation de la marque PETIT BERTIN

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT BERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS JANOUEIX domicilié(e) 20 Quai du Priourat - 335020 - LIBOURNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCOIS JANOUEIX, François JANOUEIX domicilié(e) 20 Quai du Priourat - 33502 - LIBOURNE Cedex - France.

La marque PETIT BERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BERTIN arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BERTIN arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

FRANCOIS JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL JANOUEIX , CUVEE FAMILIALE , CHATEAU ROCHEBELLE , VIEUX CHATEAU MENESTREL , JANUS , CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , BEAULIEU CHABOT , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , FORT DEROC , Monsieur François


SARL FRANCOIS JANOUEIX - 20 Quai du Priourat - 335020 - LIBOURNE Cedex - France


SARL FRANCOIS JANOUEIX, François JANOUEIX - 20 Quai du Priourat - 33502 - LIBOURNE Cedex - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 28 mai 2018 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°724602 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.