LA CHAPELLE DES DUCS

SARL FRANCOIS JANOUEIX, SARL

Présentation de la marque LA CHAPELLE DES DUCS

Déposée le 31 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CHAPELLE DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS JANOUEIX domicilié(e) 20 quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCOIS JANOUEIX, M. JANOUEIX FRANCOIS domicilié(e) 20 quai du Priourat, BP 135 - 33502 - LIBOURNE - France.

La marque LA CHAPELLE DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DES DUCS arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

FRANCOIS JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL JANOUEIX , CUVEE FAMILIALE , CHATEAU ROCHEBELLE , VIEUX CHATEAU MENESTREL , JANUS , CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , BEAULIEU CHABOT , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , FORT DEROC , Monsieur François