DOMAINE DE PINEAU
Présentation de la marque DOMAINE DE PINEAU
Déposée le 12 mai 1978 par monsieur Francois JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DE PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE PINEAU est expirée depuis le 12 mai 1988.
Francois JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013