Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PINEAU
Monsieur Francois JANOUEIX

Numéro de dépôt :
1065586
Date de dépôt :
12/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DE PINEAU

Déposée le 12 mai 1978 par monsieur Francois JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DE PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois JANOUEIX domicilié(e) 88 COURS TOURNY 33500 - LIBOURNE - France.

La marque DOMAINE DE PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE PINEAU est expirée depuis le 12 mai 1988.

Francois JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL JANOUEIX , CUVEE FAMILIALE , CHATEAU ROCHEBELLE , VIEUX CHATEAU MENESTREL , JANUS , CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , BEAULIEU CHABOT , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , FORT DEROC , Monsieur François


Monsieur Francois JANOUEIX - 88 COURS TOURNY 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

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