CUVEE DES VENDANGEURS
Présentation de la marque CUVEE DES VENDANGEURS
Déposée le 16 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES VENDANGEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES VENDANGEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES VENDANGEURS est expirée depuis le 16 novembre 2004.
François JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52