Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES VENDANGEURS
SARL François JANOUEIX

Numéro de dépôt :
94545531
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque CUVEE DES VENDANGEURS

Déposée le 16 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES VENDANGEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) François JANOUEIX domicilié(e) 20 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL François JANOUEIX - France.

La marque CUVEE DES VENDANGEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES VENDANGEURS est expirée depuis le 16 novembre 2004.

François JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL JANOUEIX , CUVEE FAMILIALE , CHATEAU ROCHEBELLE , VIEUX CHATEAU MENESTREL , JANUS , CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , BEAULIEU CHABOT , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , FORT DEROC , Monsieur François


SARL François JANOUEIX - 20 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 597350024


SARL François JANOUEIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

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