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Marques déposées par monsieur FranÇois JANOUEIX
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CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC
Monsieur FranÇois JANOUEIX

Numéro de dépôt :
1616908
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/07/2000
CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC de FranÇois JANOUEIX

Présentation de la marque CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC

Déposée le 12 juillet 1990 par monsieur FranÇois JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois JANOUEIX domicilié(e) "Petit Clos du Roy", 33570 MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC est expirée depuis le 12 juillet 2000.

FranÇois JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL JANOUEIX , CUVEE FAMILIALE , CHATEAU ROCHEBELLE , VIEUX CHATEAU MENESTREL , JANUS , BEAULIEU CHABOT , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , FORT DEROC , Monsieur François , LA CHAPELLE DES DUCS


Monsieur FranÇois JANOUEIX - "Petit Clos du Roy", 33570 MONTAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC