CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE
Déposée le 7 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.
François JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279995 - Publication au BOPI 2005-01-20
Renouvellement sans limitation n°2045663 - Publication au BOPI 1995-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2014 n°2574171 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-18