Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TOURELLES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée.
Mr François JANOUEIX

Numéro de dépôt :
1297457
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/12/2004

Présentation de la marque CHATEAU DES TOURELLES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée.

Déposée le 18 décembre 1984 par monsieur François JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES TOURELLES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François JANOUEIX domicilié(e) 96 Cours Tourny, 33500 LIBOURNE (dossier no 2040396) - France.

La marque CHATEAU DES TOURELLES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES TOURELLES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. est expirée depuis le 18 décembre 2004.

François JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL JANOUEIX , CUVEE FAMILIALE , CHATEAU ROCHEBELLE , VIEUX CHATEAU MENESTREL , JANUS , CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , BEAULIEU CHABOT , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , FORT DEROC , Monsieur François


Mr François JANOUEIX - 96 Cours Tourny, 33500 LIBOURNE (dossier no 2040396) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1994 n°2040396 - Publication au BOPI 1994-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392806 - Publication au BOPI 2004-05-19

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DES TOURELLES".