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Marques déposées par la société FRANCOIS JAEGLE
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Cuvee du Sapeur Courage et Devouement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvee du Sapeur Courage et Devouement
FRANCOIS JAEGLE

Numéro de dépôt :
98760531
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque Cuvee du Sapeur Courage et Devouement

Déposée le 19 novembre 1998 par la société FRANCOIS JAEGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvee du Sapeur Courage et Devouement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la société FRANCOIS JAEGLE domicilié(e) 13 RUE EDOUARD BRANLY, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 577 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLMAR BOISSONS - France.

La marque Cuvee du Sapeur Courage et Devouement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvee du Sapeur Courage et Devouement est expirée depuis le 19 novembre 2008.


FRANCOIS JAEGLE - 13 RUE EDOUARD BRANLY, 68000 COLMAR - France - SIREN 412577629


COLMAR BOISSONS - France


Inscription le 3 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308793 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Boisson alcoolique à l'exception des bières.