Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOLUW Safety Of Life UnderWater
Francois JAECK Walter VERSTREPEN
Numéro de dépôt :
3778633
Date de dépôt :
01/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SOLUW Safety Of Life UnderWater
Déposée par voie électronique le 1 novembre 2010 par Francois JAECK et Walter VERSTREPEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLUW Safety Of Life UnderWater »
Les déposants sont Francois JAECK domicilié(e) 1 Avenue Paul Reneaulme - 41000 - Blois - France et Walter VERSTREPEN domicilié(e) 33 Jan Van Beersstraat - B-2018 - ANVERS - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois JAECK domicilié(e) 1 Avenue Paul Reneaulme - 41000 - Blois - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francois JAECK - 1 Avenue Paul Reneaulme - 41000 - Blois - France
Walter VERSTREPEN - 33 Jan Van Beersstraat - B-2018 - ANVERS - Belgique
Francois JAECK - 1 Avenue Paul Reneaulme - 41000 - Blois - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552137 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.
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