Marque expirée - Marque en non vigueur

OrdoConcept
François JACQUOT

Numéro de dépôt :
3586663
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2018
OrdoConcept de François JACQUOT

Présentation de la marque OrdoConcept

Déposée le 3 juillet 2008 par François JACQUOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OrdoConcept »

Le déposant est François JACQUOT domicilié(e) 99 Avenue Maginot,37100 TOURS - 37100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François JACQUOT domicilié(e) 99 Avenue Maginot,37100 TOURS - 37100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OrdoConcept est expirée depuis le 3 juillet 2018.


François JACQUOT - 99 Avenue Maginot,37100 TOURS - 37100 - France


François JACQUOT - 99 Avenue Maginot,37100 TOURS - 37100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.