Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur François JACQUET
/
Le Cygne Blanc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Cygne Blanc
monsieur François JACQUET

Numéro de dépôt :
1242638
Date de dépôt :
29/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1993

Présentation de la marque Le Cygne Blanc

Déposée le 29 juillet 1983 par monsieur François JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Cygne Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François JACQUET domicilié(e) 20, rue Pierre Robin, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque Le Cygne Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cygne Blanc est expirée depuis le 29 juillet 1993.

François JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : Shift Bikes , COOPERATIVE OUVRIERE DES CHAUX COC SARL


monsieur François JACQUET - 20, rue Pierre Robin, 69007 LYON. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Café, thé , cacao , sucre, riz , tapioca , sagou , succédanés du café;farine et préparations faites de céréales , pain , biscuits , gâteaux , pâtisserie et confiserie , galces comestibles , mile , sirop de mélasse , levure , poudre pour faire lever;sel , moutarde , poivre , vinaigre , sauces épices; glace.