Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE ALU
Monsieur FRANCOIS Jacques

Numéro de dépôt :
1640469
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
08/11/2000
ESPACE ALU de FRANCOIS Jacques

Présentation de la marque ESPACE ALU

Déposée le 8 novembre 1990 par monsieur FRANCOIS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ESPACE ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRANCOIS Jacques domicilié(e) Route de louplande, 72210 VOIVRES LES LE MANS - France.

La marque ESPACE ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE ALU est expirée depuis le 8 novembre 2000.

FRANCOIS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOTABLO


Monsieur FRANCOIS Jacques - Route de louplande, 72210 VOIVRES LES LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Structures couvrantes et télescopiques de piscine aluminium