Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUMULT Joaillerie
Monsieur François-Jacques Agop Castany

Numéro de dépôt :
4628594
Date de dépôt :
29/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2030
TUMULT Joaillerie de François-Jacques Agop Castany

Présentation de la marque TUMULT Joaillerie

Déposée par voie électronique le 29 février 2020 par monsieur François-Jacques Agop Castany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUMULT Joaillerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est monsieur François-Jacques Agop Castany domicilié(e) 41 rue du faubourg montmartre - 75009 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Castany François-Jacques Agop, Monsieur François-Jacques Agop Castany domicilié(e) 41 rue du faubourg montmartre - 75009 - paris - France.

La marque TUMULT Joaillerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUMULT Joaillerie arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.


Monsieur François-Jacques Agop Castany - 41 rue du faubourg montmartre - 75009 - paris - France


Castany François-Jacques Agop, Monsieur François-Jacques Agop Castany - 41 rue du faubourg montmartre - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Joaillerie.