Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCAPTECH
M. François ISSLER

Numéro de dépôt :
4057662
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2023
BIOCAPTECH de François ISSLER

Présentation de la marque BIOCAPTECH

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2013 par monsieur François ISSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCAPTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur François ISSLER domicilié(e) 12 rue principale, Mancy - 57640 - BETTELAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François ISSLER domicilié(e) 12 rue principale, Mancy - 57640 - BETTELAINVILLE - France.

La marque BIOCAPTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAPTECH est expirée depuis le 30 décembre 2023.


M. François ISSLER - 12 rue principale, Mancy - 57640 - BETTELAINVILLE - France


M. François ISSLER - 12 rue principale, Mancy - 57640 - BETTELAINVILLE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; fongicides, herbicides.