Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELODIA
FRANCOIS Irène

Numéro de dépôt :
96622253
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque MELODIA

Déposée le 18 avril 1996 par FRANCOIS Irène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est FRANCOIS Irène, domicilié(e) 14 rue Granon, 13004 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FRANCOIS IRENE - France.

La marque MELODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODIA est expirée depuis le 18 avril 2006.


FRANCOIS Irène - 14 rue Granon, 13004 MARSEILLE - France


Mme FRANCOIS IRENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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