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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS INGLESE
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DELTA-FIX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DELTA-FIX
SARL FRANCOIS INGLESE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3343056
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
DELTA-FIX de FRANCOIS INGLESE

Présentation de la marque DELTA-FIX

Déposée le 24 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS INGLESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DELTA-FIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS INGLESE domicilié(e) Z.I. DE CHASSENDE,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 678 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DELTA-FIX est expirée depuis le 24 février 2015.

FRANCOIS INGLESE a également déposé les autres marques suivantes : STOP-RING , FIXALU , SPEEDY-FIX , FIX-ELEC , FIX-FOURRURE , FIX-GOULOTTE , CONNECT-RING , CLOU RESINE ING , RAPIDO , SANI-FLEX


SARL FRANCOIS INGLESE S.A.R.L. - Z.I. DE CHASSENDE,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France - SIREN 384678801


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 27 mars 2006 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°430982 - Publication au BOPI 2006-03-27

Publication - Publication au BOPI 2005-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-20

Republication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Chevilles métalliques d'ancrage servant à fixer des plaques d'isolation contre les parois de construction. Chevilles autres que métalliques d'ancrage servant à fixer des plaques d'isolation contre les parois de construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.