Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par François Hurteau-Flamand et Yann-Cédric Henanff
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Semper Eadem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Les déposants sont François Hurteau-Flamand domicilié(e) 103 D rue Claude Decaen - 75012 - Paris - France et Yann-Cédric Henanff domicilié(e) 23 bis rue Morère - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann-Cédric Henanff domicilié(e) 23 bis rue Morère - 75014 - Paris - France.
La marque Semper Eadem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semper Eadem est expirée depuis le 2 mars 2021.
François Hurteau-Flamand - 103 D rue Claude Decaen - 75012 - Paris - France
Yann-Cédric Henanff - 23 bis rue Morère - 75014 - Paris - France
Yann-Cédric Henanff - 23 bis rue Morère - 75014 - Paris - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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