Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS NOBLESSE
FRANCOIS HUET

Numéro de dépôt :
3776050
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
BOIS NOBLESSE de FRANCOIS HUET

Présentation de la marque BOIS NOBLESSE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par FRANCOIS HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOIS NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est FRANCOIS HUET domicilié(e) 10 RUE JEAN PERRIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS HUET domicilié(e) 10 RUE JEAN PERRIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque BOIS NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS NOBLESSE est expirée depuis le 21 octobre 2020.

FRANCOIS HUET a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL NOIR , BOIS NOBLESSE , CENTURY LAFAYETTE , CHANTEMAYNE , BARON MONTAGNAN , ROCHE BELLEVUE , CARDINAL ROUGE , VALERISSE


FRANCOIS HUET - 10 RUE JEAN PERRIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


FRANCOIS HUET - 10 RUE JEAN PERRIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.