Marque expirée - Marque en non vigueur

ALYSEE
FRANCOIS HUE, SARL

Numéro de dépôt :
3641137
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
ALYSEE de FRANCOIS HUE

Présentation de la marque ALYSEE

Déposée le 1 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS HUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALYSEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS HUE domicilié(e) 127 JULES FERRY - 22000 - SAINT-BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 818 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCOIS HUE domicilié(e) 127 JULES FERRY - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALYSEE est expirée depuis le 1 avril 2019.

FRANCOIS HUE a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR , PEZON ET MICHEL


FRANCOIS HUE, SARL - 127 JULES FERRY - 22000 - SAINT-BRIEUC - France - SIREN 399818442


SARL FRANCOIS HUE - 127 JULES FERRY - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 18 février 2010 - Rejet partiel n°516963 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; bracelets de montre ; porte-clefs de fantaisie.