Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAGTAIL
M. François HEYRAUD

Numéro de dépôt :
4134244
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
WAGTAIL de François HEYRAUD

Présentation de la marque WAGTAIL

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par monsieur François HEYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WAGTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur François HEYRAUD domicilié(e) 11 rue des Vignes - 63430 - PONT DU CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François HEYRAUD domicilié(e) 11 rue des Vignes - 63430 - PONT DU CHATEAU - France.

La marque WAGTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAGTAIL est expirée depuis le 17 novembre 2024.


M. François HEYRAUD - 11 rue des Vignes - 63430 - PONT DU CHATEAU - France


M. François HEYRAUD - 11 rue des Vignes - 63430 - PONT DU CHATEAU - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Gestion de fichiers informatiques ;

Services de photographie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.