Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FAYOL Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur François HERVE

Numéro de dépôt :
1339745
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU FAYOL Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 14 janvier 1986 par monsieur François HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FAYOL Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François HERVE domicilié(e) 33141 VILLEGOUGE - France.

La marque CHATEAU FAYOL Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FAYOL Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 14 janvier 1996.

François HERVE a également déposé les autres marques suivantes : LA CAROTTE SAUVAGE PRODUCTEURS MARAICHERS


Monsieur François HERVE - 33141 VILLEGOUGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU FAYOL"