Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT
Monsieur François-Henri BIGARD

Numéro de dépôt :
1757338
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2000
ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT de François-Henri BIGARD

Présentation de la marque ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT

Déposée le 14 juin 1990 par monsieur François-Henri BIGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François-Henri BIGARD domicilié(e) 88, bld Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.L. SEE CONSULTANTS - France.

La marque ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 14 juin 2000.

François-Henri BIGARD a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE ENVIRONNEMENT , CLUB VERT , ECOLOGIE ET INVESTISSEMENT , ECO PLACEMENT , ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT , ECO SERVICE , GROUPE VERT , ECO BUSINESS , ENVIRONNEMENT SANS FRONTIERES , PLACEMENTS ETHIQUES


Monsieur François-Henri BIGARD - 88, bld Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


D.L. SEE CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Peintures, vernis compatibles avec la protection de la nature. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices compatibles avec la protection de l'environnement, produits de beauté non testés sur les animaux. Produits de nettoyage, détergents à froid (à l'exception de ceux à usage médical et de ceux utilisés au cours d'opération de fabrication) afin de moins polluer les eaux usées. Appareils d'éclairage, de chauffage dont alimenteur de chaudières de chauffage, capteurs solaires, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur, humidificateurs pour radiateurs, et tous appareils de chauffage compatibles avec la protection de l'environnement, appareils et machines pour la purification, la désodorisation, pour la climatisation de l'air. Installation de filtrage, stérilisateurs, dispositifs chauffants anti givre, aspiration de poussières en usage de l'industrie, cabinet d'aisance transportables, installations de clarification, économiseurs de combustibles, accessoires de réglage et de sûreté pour conduits de gaz, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installation pour l'approvisionnement et la purification de l'eau, appareils pour l'épuration de l'huile et du gaz, fours solaires, robinets de chasse d'eau à économie d'eau ainsi que contrôleurs de débit. Installation pour la purification des eaux d'égouts. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, air ou par eau, dont : aéroglisseurs, ballons aérostatiques, avions amphibies, bandes de roulement pour le roulement pour le rechapage des pneus, économiseurs de carburant pour moteur véhicules terrestres, dispositifs anti pollution pour moteurs, pots d'échappement pour véhicules terrestres les plus compatibles avec la protection de l'environnement, cyclomoteurs à faible niveau de bruit, garnitures de freins sans amiante, bennes pour la collecte de verre. Caoutchouc, amortisseurs en caoutchouc ; bagues, d'étanchéité, bandes isolantes, isolateurs pour conduits d'électricité, écorces pour l'isolation acoustique, feutres pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, papiers isolants, isolants en laine minérale, vernis isolants. Linoléums, revêtements de planchers et de sols, revêtements de sols isolants, tentures murales (à l'exception de celles en matières textiles) sans amiante compatibles avec la protection de l'environnement. Constructions et réparations dont : installations et réparations de dispositifs d'irrigation, rechapage de pneus, constructions sous-marine, installations et réparations de dispositifs d'alarme en cas d'incendie. Traitement des matériaux, purification de l'air, conservation des aliments et des boissons, traitement de l'eau, ignifugation d'étoffes et de tissus, apprêtage et traitement du papier dont recyclage, précyclage d'ordures et de déchets, le plus favorable à la protection de la nature. Service d'analyse chimique, bactériologique, administration de maisons et de biens, exploitation de brevets, recherches en chimie, protection civile, déblayage de combles, conseils en construction, en matière de sécurité, en matière d'environnement, destruction d'ordures compatibles avec la protection de la nature, expertises à l'exception des expertises en affaires et à l'exception des expertises fiscales ; forage de puits, prospection géologique.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.