Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIQUE
Monsieur FranÇois-Henri BIGARD

Numéro de dépôt :
1621593
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999

Présentation de la marque ETHIQUE

Déposée le 27 novembre 1989 par monsieur FranÇois-Henri BIGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois-Henri BIGARD domicilié(e) 88, Bld Victor Hugo, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLSEE CONSULTANTS - France.

La marque ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIQUE est expirée depuis le 27 novembre 1999.

FranÇois-Henri BIGARD a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE ENVIRONNEMENT , CLUB VERT , ECOLOGIE ET INVESTISSEMENT , ECO PLACEMENT , ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT , ECO SERVICE , GROUPE VERT , ECO BUSINESS , ENVIRONNEMENT SANS FRONTIERES , PLACEMENTS ETHIQUES


Monsieur FranÇois-Henri BIGARD - 88, Bld Victor Hugo, 92200 NEUILLY - France


DLSEE CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Assurances et finances, cartes de crédit, gérance de portefeuille conseil en placements capital risque, nouveaux produits financiers, produits financiers d'industrie ou d'activité non polluantes.Constructions d'édifices.Entreprises de travaux publics.Constructions antisismiques, constructions selon les règles de l'art, y compris en matériaux nobles.Travaux ruraux.Travaux Publics.Location de matériel de construction.Entretien et nettoyage des Bâtiments.Vulcanisation.Réparation de mobilier, d'instruments, d'outils.Traitement des matériaux.Traitement des déchets et des conséquences de la pollution.Service de préservation des monuments et des sites, et tous services rendus dans la fabrication des produits.Transformation des produits agricoles d'autrui.Purification et régénération de l'air et tous services de préservation au cours duquel l'objet subit un changement et plus particulièrement inifugation des produits. Etamage, découpage, polissage, revêtement métallique

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.