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Marques déposées par françois hebraud
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NOVELUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVELUS
françois hebraud

Numéro de dépôt :
3546757
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
NOVELUS de françois hebraud

Présentation de la marque NOVELUS

Déposée le 27 décembre 2007 par françois hebraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVELUS »

Le déposant est françois hebraud domicilié(e) 391 RUE DU PIC ST LOUP,34400 SATURARGUES - 34400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françois hebraud domicilié(e) 391 RUE DU PIC ST LOUP,34400 SATURARGUES - 34400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELUS est expirée depuis le 27 décembre 2017.


françois hebraud - 391 RUE DU PIC ST LOUP,34400 SATURARGUES - 34400 - France


françois hebraud - 391 RUE DU PIC ST LOUP,34400 SATURARGUES - 34400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

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