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Marques déposées par la société françois hamain
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FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES 2 CAPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES 2 CAPS
françois hamain

Numéro de dépôt :
3478792
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES 2 CAPS de françois hamain

Présentation de la marque FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES 2 CAPS

Déposée le 31 janvier 2007 par la société françois hamain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES 2 CAPS »

Le déposant est la société françois hamain domicilié(e) hameau de sombres,62179 WISSANT - 62179 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 196 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françois hamain domicilié(e) hameau de sombres,62179 WISSANT - 62179 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES 2 CAPS est expirée depuis le 31 janvier 2017.


françois hamain - hameau de sombres,62179 WISSANT - 62179 - France - SIREN 338196710


françois hamain - hameau de sombres,62179 WISSANT - 62179 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.