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Marques déposées par monsieur francois HALLAERT
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MOULIN DE VERNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DE VERNON
Monsieur francois HALLAERT

Numéro de dépôt :
4528343
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
MOULIN DE VERNON de francois HALLAERT

Présentation de la marque MOULIN DE VERNON

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par monsieur francois HALLAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN DE VERNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur francois HALLAERT domicilié(e) 62 rue de la vallee - 27200 - VERNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur francois HALLAERT domicilié(e) 62 rue de la vallee - 27200 - VERNON - France.

La marque MOULIN DE VERNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE VERNON arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

francois HALLAERT a également déposé les autres marques suivantes : Artisan'Ale


Monsieur francois HALLAERT - 62 rue de la vallee - 27200 - VERNON - France


Monsieur francois HALLAERT - 62 rue de la vallee - 27200 - VERNON - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; • 32 Bière à faible teneur en alcool; Bière aromatisée au café; Bière blonde (pale ale); Bière de gingembre; Bière de gingembre sec; Bière de malt; Bière et produits de brasserie; Bière sans alcool; Bières; Bières à base de froment; Bières aromatisées; Bières artisanales; Bières blondes; Bières brunes [bières à base de malt grillé]; Bières enrichies en minéraux; Boissons à base de bière; Boissons sans alcool aromatisées à la bière; Cocktails à base de bière; Extraits de houblon pour la fabrication de bière; Extraits de houblon pour la fabrication de la bière; Imitation de bière; IPA (bières blondes indiennes); Moût de bière; Porter [bière]; Vin d'orge [bière] ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.