Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Cérase
M. François Guy, Agissant pour le compte de la société "Château Cérase" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3949533
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
Château Cérase de François Guy

Présentation de la marque Château Cérase

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur François Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Château Cérase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur François Guy domicilié(e) 3 bis rue des Monts Coupés - 51390 - Pargny-les-Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - Paris - France.

La marque Château Cérase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Cérase est expirée depuis le 28 septembre 2022.


M. François Guy, Agissant pour le compte de la société "Château Cérase" en cours de formation - 3 bis rue des Monts Coupés - 51390 - Pargny-les-Reims - France


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation dénommée Château Cérase.