Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECHAPPEE BELLE
Numéro de dépôt :
1028458
Date de dépôt :
12/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ECHAPPEE BELLE
Déposée le 12 septembre 1977 par Francois GUIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECHAPPEE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECHAPPEE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ECHAPPEE BELLE est expirée depuis le 12 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017