Marque expirée - Marque en non vigueur

EditeurIndependant.com
FRANCOIS GUILMOTO

Numéro de dépôt :
3434324
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/06/2016
EditeurIndependant.com de FRANCOIS GUILMOTO

Présentation de la marque EditeurIndependant.com

Déposée le 13 juin 2006 par la société FRANCOIS GUILMOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EditeurIndependant.com »

Le déposant est la société FRANCOIS GUILMOTO domicilié(e) 56 RUE DE LONDRES,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 830 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS GUILMOTO domicilié(e) 56 RUE DE LONDRES,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EditeurIndependant.com est expirée depuis le 13 juin 2016.

FRANCOIS GUILMOTO a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB REFERENCES IMMOBILIERES , A VENDRE A LOUER INTERACTIF , QUALIMMO , Edi stage , RECRUTE INTERACTIF , LES ENTREPRISES QUI RENOVE ? , VENTEDIRECTE , M L S , AV AL , QUALIBREIZH


FRANCOIS GUILMOTO - 56 RUE DE LONDRES,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 337830087


FRANCOIS GUILMOTO - 56 RUE DE LONDRES,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535320 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; brochures ; instruments d'écriture ; article de papeterie ;

Publicité reproduction de documents gestion de fichiers informatiques ; publicité et éditions sur Internet et sur réseaux informatiques ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service d'édition ;

Agence de presse et d'informations (nouvelles) communications par terminaux d'ordinateurs transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données informatiques ; diffusion d'annonces par voie électroniques notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;

Publication de livres ; papier et de livres numériques conseils (formation) en matière littéraire, de rédaction et de réecriture organisation de conférences et de concours littéraire (éducation ou divertissement edition en ligne et micro édition.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels culturels et éducatifs ; programmation pour ordinateur ; consultations en informatique ; conversion de documents d'un support physique vers un support informatique.