SPASMINUIT
Présentation de la marque SPASMINUIT
Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par monsieur François GUILLOU, madame Laurence GUILLOU épouse RUGARLI, madame Isabelle GUILLOU épouse LATTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPASMINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPASMINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMINUIT arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.
François GUILLOU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33