VIGNE EN FETE
Présentation de la marque VIGNE EN FETE
Déposée le 10 janvier 1986 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNE EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIGNE EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNE EN FETE est expirée depuis le 10 janvier 2006.
François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1996 n°2060692 - Publication au BOPI 1996-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198592 - Publication au BOPI 1996-03-05