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Marques déposées par monsieur François GUEVEL
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TY-COZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TY-COZ
M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL, M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1169323
Date de dépôt :
05/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TY-COZ

Déposée le 5 mai 1981 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TY-COZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUEVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TY-COZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TY-COZ est expirée depuis le 5 mai 1991.

François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL, M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59514 - Publication au BOPI 1991-01-22

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59513 - Publication au BOPI 1991-01-22

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.