Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS HERMINES
M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1168731
Date de dépôt :
27/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TROIS HERMINES

Déposée le 27 avril 1981 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS HERMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUEVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TROIS HERMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TROIS HERMINES est expirée depuis le 27 avril 1991.

François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59514 - Publication au BOPI 1991-01-22

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59513 - Publication au BOPI 1991-01-22

Vins. Hôtellerie et restauration.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.