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Marques déposées par monsieur Francois GUEVEL
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TROIS COURONNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS COURONNES
M. Francois GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL

Numéro de dépôt :
1144680
Date de dépôt :
24/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TROIS COURONNES

Déposée le 24 juillet 1980 par monsieur Francois GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROIS COURONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois GUEVEL domicilié(e) demeurant: Route de Morlaix, à PLEYER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TROIS COURONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TROIS COURONNES est expirée depuis le 24 juillet 1990.

Francois GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. Francois GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL - demeurant: Route de Morlaix, à PLEYER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59514 - Publication au BOPI 1991-01-22

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59513 - Publication au BOPI 1991-01-22

Vins.