Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYVEL
M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL, et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1165330
Date de dépôt :
10/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque STYVEL

Déposée le 10 mars 1981 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STYVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUEVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque STYVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STYVEL est expirée depuis le 10 mars 1991.

François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY , GRAPPE IMPERIALE


M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL, et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59514 - Publication au BOPI 1991-01-22

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59513 - Publication au BOPI 1991-01-22

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sodas, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.