Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA GRAPPE EN COEUR
Numéro de dépôt :
1413911
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1997
Présentation de la marque LA GRAPPE EN COEUR
Déposée le 16 juin 1987 par monsieur FranÇois GUÉVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRAPPE EN COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA GRAPPE EN COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FranÇois GUÉVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198592 - Publication au BOPI 1996-03-05