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Marques déposées par monsieur FranÇois GUÉVEL
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GRAPPE IMPERIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPE IMPERIALE
M. FranÇois GUÉVEL, M. Louis GUÉVEL, M. René GUÉVEL et M. Noël GUÉVEL, demeurant:

Numéro de dépôt :
1405823
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1997

Présentation de la marque GRAPPE IMPERIALE

Déposée le 28 avril 1987 par monsieur FranÇois GUÉVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPPE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois GUÉVEL domicilié(e) Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère).tous de nationalité franÇaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque GRAPPE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FranÇois GUÉVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. FranÇois GUÉVEL, M. Louis GUÉVEL, M. René GUÉVEL et M. Noël GUÉVEL, demeurant: - Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère).tous de nationalité franÇaise. - France


SODEMA. - France


Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198592 - Publication au BOPI 1996-03-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).