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Marques déposées par monsieur Francois GUEVEL
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GRAPPE IMPERIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPE IMPERIALE
M. Francois GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL

Numéro de dépôt :
1016368
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAPPE IMPERIALE

Déposée le 5 mai 1977 par monsieur Francois GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAPPE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois GUEVEL domicilié(e) demeurant: Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère) tous de nationalité francaise. - France.

La marque GRAPPE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GRAPPE IMPERIALE est expirée depuis le 5 mai 1987.

Francois GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. Francois GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL - demeurant: Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère) tous de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.