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Marques déposées par monsieur François GUEVEL
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GRAPPE EN FETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAPPE EN FETE
M. François GUEVEL

Numéro de dépôt :
1337543
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque GRAPPE EN FETE

Déposée le 10 janvier 1986 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPPE EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUEVEL domicilié(e) Route de Morlaix, 29410 PLEYBER-CHRIST (dossier no 2060693) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2060693) - France.

La marque GRAPPE EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAPPE EN FETE est expirée depuis le 10 janvier 2006.

François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. François GUEVEL - Route de Morlaix, 29410 PLEYBER-CHRIST (dossier no 2060693) - France


APPLIMA S.A. - (dossier no 2060693) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1996 n°2060693 - Publication au BOPI 1996-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198592 - Publication au BOPI 1996-03-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).