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Marques déposées par monsieur François GUEVEL
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GRAPPE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPE DE FRANCE
M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1315116
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1995

Présentation de la marque GRAPPE DE FRANCE

Déposée le 4 juillet 1985 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPPE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUEVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque GRAPPE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPPE DE FRANCE est expirée depuis le 4 juillet 1995.

François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.