Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPE CHOISIE
M. Francois GUEVEL, M. Louis, GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVE

Numéro de dépôt :
1123454
Date de dépôt :
14/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAPPE CHOISIE

Déposée le 14 février 1980 par monsieur Francois GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAPPE CHOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois GUEVEL domicilié(e) Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque GRAPPE CHOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GRAPPE CHOISIE est expirée depuis le 14 février 1990.

Francois GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY , GRAPPE IMPERIALE


M. Francois GUEVEL, M. Louis, GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVE - Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.