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Marques déposées par monsieur François GUÉVEL
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FRANCISCO MARIA DE NAPOLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCISCO MARIA DE NAPOLES
M. François GUÉVEL, M. Louis GUÉVEL, M. René GUÉVEL et M. Noël GUÉVEL, demeurant : Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1184772
Date de dépôt :
08/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCISCO MARIA DE NAPOLES

Déposée le 8 octobre 1981 par monsieur François GUÉVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCISCO MARIA DE NAPOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUÉVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRANCISCO MARIA DE NAPOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANCISCO MARIA DE NAPOLES est expirée depuis le 8 octobre 1991.

François GUÉVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY , GRAPPE IMPERIALE


M. François GUÉVEL, M. Louis GUÉVEL, M. René GUÉVEL et M. Noël GUÉVEL, demeurant : Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française. - France


SODEMA. - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60128 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60127 - Publication au BOPI 1991-11-22

Vins de provenance portugaise à savoir Porto.