Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHE ROSEE
M. Francois GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL

Numéro de dépôt :
1105925
Date de dépôt :
06/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRAICHE ROSEE

Déposée le 6 septembre 1979 par monsieur Francois GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRAICHE ROSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois GUEVEL domicilié(e) demeurant: Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRAICHE ROSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRAICHE ROSEE est expirée depuis le 6 septembre 1989.

Francois GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY , GRAPPE IMPERIALE


M. Francois GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL - demeurant: Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.