CUVEE DE L'HOTEL
Présentation de la marque CUVEE DE L'HOTEL
Déposée le 27 mai 1981 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE L'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE L'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DE L'HOTEL est expirée depuis le 27 mai 1991.
François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes :
- Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42
Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60128 - Publication au BOPI 1991-11-22
Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60127 - Publication au BOPI 1991-11-22