Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'HOTEL
M. François GUEVEL, M. Louis Guevel, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1170988
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CUVEE DE L\'HOTEL de François GUEVEL

Présentation de la marque CUVEE DE L'HOTEL

Déposée le 27 mai 1981 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE L'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUEVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CUVEE DE L'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DE L'HOTEL est expirée depuis le 27 mai 1991.

François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. François GUEVEL, M. Louis Guevel, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française. - France


SODEMA. - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60128 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60127 - Publication au BOPI 1991-11-22

Vins.