CUVEE DE L HOTEL
Présentation de la marque CUVEE DE L HOTEL
Déposée le 21 novembre 1978 par monsieur Francois GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE L HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE DE L HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE DE L HOTEL est expirée depuis le 21 novembre 1988.
Francois GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026