Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L HOTEL
M. Francois GUEVEL, $M. Louis GUEVEL, $M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL

Numéro de dépôt :
1076762
Date de dépôt :
21/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DE L HOTEL

Déposée le 21 novembre 1978 par monsieur Francois GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE L HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois GUEVEL domicilié(e) demeurant: Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France.

La marque CUVEE DE L HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE DE L HOTEL est expirée depuis le 21 novembre 1988.

Francois GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. Francois GUEVEL, $M. Louis GUEVEL, $M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL - demeurant: Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Vins.