Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR EN FETE
M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1331627
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1995

Présentation de la marque COEUR EN FETE

Déposée le 20 novembre 1985 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUEVEL - France.

La marque COEUR EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR EN FETE est expirée depuis le 20 novembre 1995.

François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).